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Marques déposées par la société SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE Etablissement public administratif
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CITILIEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

CITILIEN
SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3536095
Date de dépôt :
08/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2017
CITILIEN de SYNDICAT DES TRANSPORTS D\'ILE DE FRANCE Etablissement public administratif

Présentation de la marque CITILIEN

Déposée le 8 novembre 2007 par la société SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE Etablissement public administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITILIEN »

Le déposant est la société SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE Etablissement public administratif domicilié(e) 11 avenue de Villars,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 287 500 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL du MANOIR de JUAYE domicilié(e) 5/7 rue Georges Berger,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITILIEN est expirée depuis le 8 novembre 2017.

SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE Etablissement public administratif a également déposé les autres marques suivantes : NAVI'GO , Mobilien , INFOMOBI , NAVIGO , STIF , MOBILIEN , (Marque figurative) , MOBINUIT , RER , Tramway Express Nord


SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE Etablissement public administratif - 11 avenue de Villars,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 287500078


SELARL du MANOIR de JUAYE - 5/7 rue Georges Berger,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Inscription le 26 janvier 2010 - Changement d'adresse n°514546 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-26

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; freins, pédales et pneumatiques pour véhicules terrestres. Chariots de manutention.